Déposée le 29 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) Seine et Lys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Seine et Lys domicilié(e) 41 bv de Champy,93166 NOISY LE GRAND cedex - 93166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 839 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Erik Mingasson domicilié(e) 5 rue Séméraire,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.
La marque R 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282675.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Seine et Lys SA - 41 bv de Champy,93166 NOISY LE GRAND cedex - 93166 - France - SIREN 412839045
Mr. Erik Mingasson - 5 rue Séméraire,78150 LE CHESNAY - 78150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, pour les professionnels et les particuliers. Préparation pour la soudure des métaux. Matières collantes destinées à l'industrie telles que mastics et colles. Matières collantes destinées aux particuliers pour le ménage telles que mastics et colles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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